Mentions légales
Dernière mise à jour : [INFORMATION À CONFIRMER]
Éditeur du site
TSM Énergies Services — SARL au capital de 277 000 €.
Siège social : Parc d’activité de la Baou, 95 rue de l’Innovation, 83110 Sanary-sur-Mer.
Téléphone : 04 94 32 36 15. E-mail : buro@tsm83.com.
RCS Toulon 477 959 225 — SIRET (siège) 477 959 225 00046. TVA intracommunautaire : FR19477959225.
Directeur de la publication : Cédric Mallet, gérant.
Hébergeur
[INFORMATION À CONFIRMER : nom de l’hébergeur], [INFORMATION À CONFIRMER : adresse], [INFORMATION À CONFIRMER : téléphone].
Assurance professionnelle
Assurance décennale souscrite auprès de [INFORMATION À CONFIRMER : assureur], couvrant [INFORMATION À CONFIRMER : zone géographique et activités].
Médiation de la consommation
En cas de litige, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [INFORMATION À CONFIRMER : nom et coordonnées du médiateur].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photos, logo) est la propriété de TSM Énergies Services ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Certaines photos sont des illustrations issues de banques d’images et ne représentent pas des chantiers réalisés par l’entreprise.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de devis est décrit dans la politique de confidentialité.